Découvrir et comprendre le droit, le droit autochtone et les régimes juridiques autochtones

Mise en contexte pour les enseignants

• Tous les types de droit – y compris le droit autochtone, la common law et le droit civil – ont des choses importantes en commun :
  • Le droit aide les gens à travailler ensemble pour résoudre des problèmes, régler des conflits, prendre des décisions et vivre ensemble en communauté malgré leurs différences.
  • Le droit inclut des règles qui aident les gens à comprendre comment ils devraient se comporter dans une société juste et sécuritaire.
  • Le droit inclut les processus de discussion, d'interprétation et d'application des règles en tant que communauté.
  • Le droit est une chose que les gens font ensemble.
• Le droit autochtone vient du territoire, de l'histoire, de la langue, des croyances et du mode de vie différents de chaque société.
• Chaque société autochtone a son propre régime juridique. Bien que certaines d'entre elles puissent avoir des lois qui se ressemblent, chaque régime juridique est distinct. Cela signifie que le droit des Kwakwaka'wakw, en Colombie-Britannique, est différent de celui des Inuvialuit des Territoires du Nord-Ouest.
• Le droit autochtone est un élément du régime juridique de chaque société autochtone. Les gens comptent sur le régime juridique de leur société pour les aider à vivre de manière juste et organisée. Le régime juridique de chaque société aide les gens à résoudre les problèmes entre les membres de la même société. Il les aide aussi à résoudre des problèmes avec des gens d'autres sociétés.
• Les lois et les régimes juridiques autochtones existaient bien avant le Canada. Les premiers colons et le gouvernement canadien ont toutefois tenté de les ignorer et de les effacer. Les sociétés autochtones ont été forcées de vivre avec des lois et des régimes qui ne correspondaient pas à leurs valeurs, à leurs principes, à leurs processus juridiques, à leurs intervenants juridiques et à leur droit. Beaucoup de sociétés autochtones n'ont donc pas pu appliquer complètement leurs lois pendant longtemps.
• Le droit doit être construit par la société – les lois doivent venir des gens qui les utilisent. Puisque les Autochtones n'ont pas contribué à créer le droit canadien, il ne peut pas les aider efficacement à résoudre leurs problèmes et à gérer leurs conflits. Il existe beaucoup de régimes juridiques autochtones, tous différents les uns des autres. Le droit canadien ne peut pas les comprendre ou les remplacer tous.
• Pour que les sociétés autochtones puissent s'occuper le mieux possible de leur communauté, elles doivent pouvoir se servir de leur propre droit et de leurs propres régimes juridiques. Il faut donc réfléchir à ce que leur droit signifie, poser des questions et appliquer le droit pour essayer de régler des problèmes. Ainsi, leur droit et leur régime juridique pourront croître et changer pour aider leur société aujourd'hui.

Activité: Partie 1

1. Demandez aux élèves de travailler en binômes, ou en petits groupes, afin de réfléchir à une définition pour le mot « loi ». Vous pourriez leur donner certaines des pistes suivantes pour les aider :

Qu'est-ce qu'une « loi », à votre avis? Comment pouvez-vous expliquer ce que le mot « loi » signifie? Pouvez-vous donner des exemples de lois présentes dans votre vie?

Écrivez au tableau les exemples de lois proposées par les élèves. Travaillez avec eux pour identifier des similitudes.

Les lois connues des élèves pourraient porter par exemple sur la circulation automobile (ceintures de sécurité, limites de vitesse, stationnement), la sécurité (casques de vélo), l'âge de la majorité (pour voter, pour conduire) et la criminalité (vols, violence).

2. Demandez aux élèves de lire la page 6 de La vérité avant la réconciliation : Le droit et les régimes juridiques autochtones.

3. Avec toute la classe ou en petits groupes, demandez à vos élèves de réfléchir aux questions posées dans l'encadré rouge sur les lois présentes dans la cour d'école :

• Est-ce qu'il y a des règles que tout le monde connaît? 
• Qui décide quelles sont ces règles? 
• Comment les nouveaux élèves apprennent-ils ces règles? 
• Comment sais-tu quand il y a un problème? 
• Te souviens-tu d'un moment où il y a eu un problème, ou alors où quelqu'un a désobéi aux règles?
• Qu'est-ce que tu as fait pour régler le problème? 

D'autres pistes pourraient aider vos élèves, par exemple :

• Est-ce qu'il y a des règles que tu voudrais changer?
• Qui a le pouvoir de changer des règles?
• Est-ce que tout le monde devrait avoir son mot à dire?

4. Expliquez aux élèves que tous ces éléments qui rendent la cour d'école amusante et sécuritaire pour tout le monde font partie du droit. Il s'agit des règles que les gens doivent suivre, mais aussi du processus qui consiste à comprendre et à appliquer ces lois, ainsi que les gens qui s'en occupent.

5. À l'aide des pages 8-9 de La vérité avant la réconciliation : Le droit et les régimes juridiques autochtones, demandez aux élèves d'explorer les quatre caractéristiques du droit. Assurez-vous que les élèves comprennent la définition de chacune de ces notions.

6. Distribuez à vos élèves la section « Les lois sur les ceintures de sécurité au Canada », qui met en contexte la modification des lois sur la sécurité au Canada. Demandez aux élèves de lire l'information de base et de décrire ensuite comment ce droit est collaboratif, public, construit par la société, adaptable et flexible.

7. Demandez aux élèves de revoir la première définition qu'ils ont écrite au sujet du mot « loi » et de la mettre à jour en fonction de ce qu'ils ont appris par leurs conversations, leurs lectures et leurs activités. 

Activité: Partie 2

1. Maintenant que les élèves connaissent mieux ce qu'est une loi, ils peuvent commencer à apprendre des choses sur le droit et les régimes juridiques autochtones.

• Le droit autochtone vient des peuples autochtones eux-mêmes et il est fondé sur la culture, les valeurs, l'histoire, les principes et les modes de vie qui leur sont propres. Il aide les sociétés à s'organiser, à résoudre des problèmes et à vivre ensemble en communauté.
• Le droit autochtone fait partie du régime juridique d'une société autochtone.
• Chaque société autochtone a son propre droit et son propre régime juridique.

Demandez aux élèves de lire la page 12 de La vérité avant la réconciliation : Le droit et les régimes juridiques autochtones pour comprendre les éléments des régimes juridiques autochtones : le droit autochtone, les processus juridiques, les normes, les principes, les règles et les intervenants juridiques.

2. Pour aider les élèves à mieux comprendre ces définitions, vous pouvez vous servir du tableau « Les éléments des régimes juridiques autochtones » et demander aux élèves d'associer chaque terme à sa définition.

3. À la page 19, vous trouverez un exemple de la façon dont les différents éléments des régimes juridiques autochtones fonctionnent ensemble pour influencer comment les gens vivent, comment ils se traitent les uns les autres et comment ils restent organisés en tant que communauté.

L'exemple qui suit porte sur les territoires de pêche et de cueillette des Salish de la Côte. Demandez aux élèves d'énumérer tous les éléments de leur régime juridique en se servant de cet exemple.

4. Les élèves pourront maintenant suivre le même processus en se servant de l'exemple ci-joint, « Le respect des caribous dans la Première Nation dénée de Łutsël K’é ». Distribuez le document avec l'information de référence et demandez aux élèves de définir les valeurs, les principes, les règles, les processus juridiques, les intervenants juridiques et le droit de la Première Nation dénée de Łutsël K’é pour la protection des caribous.

Comme activité supplémentaire, les élèves plus vieux pourront aussi décrire comment le  Yúnethé Xá Ɂetthën Hádı (le plan de gestion des caribous) est collaboratif, public, construit par la société, adaptable et flexible.